LE DROIT AU DIVORCE FACE À LA PROMOTION DE L’INTÉRÊT DE L’ENFANT EN DROIT CONGOLAIS DE LA FAMILLE, Mubiriza balume Philippe

  Bien comme est de la culture Africaine nous ne pouvons bien sur passer de loin sans remercier notre Dieu Eternel qui nous a protège durant toutes ces années et aussi nous remercions tous des près ou de loin qui ont contribué à la réalisation de ce travail et à notre formation 

Nous voici honoré apparaitre par devant vous pour vous exhibé la quintessence de notre travail du premier cycle portant sur le droit au divorce face à la promotion de l’intérêt de l’enfant ?

  Pour aborde donc notre étude, nous avions formulé certaines questions principales en guise de la problématique :

Que se passe –t- il quand les parents sont en conflits sur la détermination de la résidence de l’enfant ou sur l’organisation de la modalité de maintien du lien avec le parent chez qui il ne réside pas ? 

 L’enfant se rendra –t-il chez l’autre parent une fin de semaine sur deux ? ou selon toute autre organisation plus adapte aux conditions matérielles de leur vie quotidienne ?

Comment protéger l’enfant mineur contre les abus de toute sorte qu’ils connaissent du fait de leur immaturité, incapacité ?

Est-ce que l’enfant sera soumis au régime d’aliénation parentale ?

De ces interrogations, nous avons eu l’opportunité d’anticiper les réponses provisoire en supposant que 

Au premier lieu nous avons formulé notre hypothèse que : La conception de divorce en RDC ne protègerait que de façon réduite l’intérêt de l’enfant

Le principe clé poutre ce qui concerne la résidence est que «  l’enfant à son domicile selon le cas chez ses père et sa mère ou chez la personne qui exerce sur lui son autorité parentale »

Le code de la famille congolais a donné à l’OMP le protecteur des intérêts ; donc il doit initier des actions en faveur de l’enfant chaque fois qu’il Ya son intérêt supérieur

Le présent travail se pose donc à démontrer que le droit congolais de la famille n’est pas de mesure à consacrer à l’enfant don droit à maintenir les liens parentaux après les divorces donc la situation qui frise ses intérêt ; 

Quelle sera la position du juge vis avis des accords parentaux ?

Quel sera le rôle du juge en cas de désaccords des parents ?

 Pour la vérification de ces interrogations il  nous semble opportun d’appliquer la méthode exégétique et la méthode comparative et la technique documentaire

 Notre travail compote deux chapitre dans le 1er chapitre qui est intitule : de la détermination imprécise de la résidence de l’enfant il a été question d’illustrer que le principe selon, lequel l’enfant doit avoir un domicile chez ses père et sa mère et dont son gouvernement de sa personne et de son patrimoine placé sous l’autorité parentale ou tutélaire

Nous avons encore souligné que b les juges peut tenir compte des accords des parents si l’intérêt de l’enfant le commande et si pas il peut passer à l’instruction de la procédure

 Dans le second chapitre qui intitulé : Le possible usage malsain de la garde par l’un des parents 

 Ici il sera question de monter que le principe est que la garde d’enfant est confiée à un seul parent ou à un tiers, et donc de ce fait ce gardien devient le principale responsable de l’enfant 

 Nous avons évoqué les risques de la garde conjointes qui sont l’instabilité à l’égard de l’enfant

Est-ce que cette conjointe peut être attribuée aux parent qui est une garde alternée ;

En principe cette garde est rarement attribuée car elle suppose que l’enfant vivra des périodes de temps assez long chez chacun de ses parents dont qui exercent sur l’enfant tout à tour les visite de l’enfant

En définitive il a été question dans notre travail de montrer que dans un contentieux de divorce les droit des enfants sont menacés et en suite sont aussi mis en cause le droit de l’enfant à une résidence et ainsi que le droit de garde

C’est pourquoi dans la recherche du plus grands intérêt de l’enfant ; il faut le législateur privilégier la voie extra judicaire et se limite à ne prononcer que le divorce 

 Il doit aussi s’aborder à la contractualisation de la procédure de divorce 

Ainsi sachant que l’œuvre humaine n’a jamais été parfaite que vos questions et suggestions soient les bienvenues  

Merci

 

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